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	<h1>Mentions légales</h1>
	<h4>I – Éditeur</h4>
	<p>Le site JocondeLab est une publication du ministère de la Culture et de la Communication, sous la responsabilité de Xavier NORTH, délégué général à la langue française et aux langues de France.</p>
	<h4>II – Données personnelles</h4>
	<p>Les adresses I.P. de nos visiteurs ainsi que leurs connexions et les informations concernant leur navigateur, collectées par la société Google Inc. sont traitées sur des serveurs situés aux États-Unis et sont susceptibles d’êtres communiquées ou cédées à des tiers traitant ces données pour le compte de Google Inc. et pouvant être situés en dehors de l’Union Européenne.</p>
	<p>Concernant la conservation des données collectées par notre outil de mesure d’audience Google Analytics, nous vous invitons à consulter la charte de confidentialité de la société Google Inc. </p>
	<h4>III – Cookies</h4>
	<h5>III.1– Cookie de session utilisé à des fins statistiques</h5>
	<p>Pour des raisons liées à la technologie employée par l’un de nos prestataires, la visite de notre site occasionne lorsque cela est possible l’emploi d’un cookie de session à des fins d’analyse statistique et de mesure d’audience du site. Vous pouvez toutefois désactiver ce cookie dans les réglages de votre navigateur internet.</p>
	<p>Conformément à l’article 8.1 des <a target="_blank" href="http://www.google.com/analytics/terms/fr.html">conditions d’utilisation du service Google Analytics</a>, nous attirons l’attention de nos visiteurs sur la déclaration suivante : </p>
	<p class="italic">Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.</p>
	<h5>III.2 – Suppression des cookies présents sur votre ordinateur</h5>
	<p>Vous pouvez supprimer les cookies enregistrés sur votre ordinateur au moyen des procédures suivantes selon le navigateur que vous utilisez.</p> 
	<p>Attention : cette manipulation entraînera la suppression de tous les cookies utilisés par le navigateur, y compris ceux employés par d’autres sites internet, ce qui peut conduire à la perte de certaines informations ou réglages.</p>
	<p class="italic">Instructions pour Internet Explorer 7 sur Windows :</p>
	<ul>
	    <li>Cliquez sur le bouton « Outils » du menu.</li>
	    <li>Sélectionnez « Options Internet… » du menu déroulant.</li>
	    <li>Cliquez sur l’onglet « Général »</li>
	    <li>Cliquez sur le bouton « Supprimer » du bloc « Historique de navigation ».</li>
	    <li>Cliquez sur le bouton « Supprimer les cookies… » dans la boîte de dialogue.</li>
	</ul>
	<p class="italic">Instructions pour Internet Explorer 6 sur Windows :</p>
	<ul>
	    <li>Cliquez sur le bouton « Outils » du menu.</li> 
	    <li>Sélectionnez « Options Internet… » du menu déroulant.</li>
	    <li>Cliquez sur le bouton « Supprimer les cookies… » dans la boîte de dialogue. Il est au centre à gauche de la boîte de dialogue.</li>
	</ul>
	<p class="italic">Instructions pour Mozilla Firefox :</p>
	<ul>
	    <li>Cliquez sur le bouton « Outils » du menu.</li> 
	    <li>Sélectionnez « Options… » du menu déroulant.</li>
	    <li>Dans la boîte de dialogue, sélectionnez « vie privée ».</li>
	    <li>Cliquez sur l’onglet « Cookies », et cliquez sur le bouton « Supprimer les cookies ».</li>
	</ul>
	<h4>IV– Propriété intellectuelle</h4>
	<p>Les textes et images utilisés sur le site JocondeLab proviennent de la base Joconde (catalogue collectif des collections des musées de France) : <a target="_blank" href="http://www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/pres.htm">http://www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/pres.htm</a>. Cette base est protégée au titre du droit spécial des bases de données et confère au ministère le droit de s'opposer à toute extraction substantielle de celle-ci.</p>
	<p>Les notices et les images diffusées au sein de Joconde, catalogue collectif des collections des musées de France, émanent des musées participants et ont été retraitées avant mise en ligne par le bureau de la diffusion numérique des collections.</p> 
	<p>Pour toute réutilisation des données de Joconde, se référer aux mentions légales du site en question : <a target="_blank" href="http://www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/mentions_legales.htm">http://www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/mentions_legales.htm</a></p>
	<p>Tous les autres éléments présents sur JocondeLab et notamment les illustrations relatives aux artistes, mots-clés, pays, régions, villes, sujets représentés, catégories et époques ainsi que tous les textes disponibles en plusieurs langues et relatifs à ces mêmes concepts proviennent de l'encyclopédie en ligne Wikipédia (<a target="_blank" href="http://fr.wikipedia.org">http://fr.wikipedia.org</a>) à travers une extraction automatisée disponible en ligne sur le site internet dbpedia.fr.</p> 
	<p>Ces contenus sont librement réutilisables selon les conditions de la licence libre Creative Commons BY-SA 3.0 (<a target="_blank" href="http://creativecommons.org/licenses/by-sa/3.0/fr/">http://creativecommons.org/licenses/by-sa/3.0/fr/</a>) ou sont dans le domaine public.(<a target="_blank" href="http://creativecommons.org/publicdomain/zero/1.0/deed.fr">http://creativecommons.org/publicdomain/zero/1.0/deed.fr</a>)</p>
	<h4>V – Accessibilité</h4>
    <p>Ce site internet est conforme aux spécifications du W3C relatives au standard HTML5. Un effort particulier a été porté sur l’accessibilité du site JocondeLab aux personnes en situation de handicap.  Les consignes de conception accessibles présentées dans le Référentiel Général d'Accessibilité pour les Administrations (RGAA) ont été suivies dans la mesure du possible, certaines fonctionnalités expérimentales présentées sur JocondeLab pouvant fonctionner de manière dégradée sur certains navigateurs adaptés.</p>
    <h4>VI – Données illicites</h4>
    <p>Conformément à la loi pour la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004, le site JocondeLab permet à tout individu ou visiteur de signaler tout contenu susceptible de revêtir les caractères des infractions visées aux cinquième et huitième alinéas de l’article 24 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de presse et aux articles 227-23 et 227-24 du Code pénal.</p>
    <p>Pour nous signaler un tel contenu, nous vous invitons à nous contacter en envoyant un message à <a href="mailto:liste.jocondelab@culture.gouv.fr">contact</a> en précisant le lien vers le contenu que vous estimez illicite.</p>
    <h4>VII – Responsabilité</h4>
    <p>Les éditeurs et les auteurs du site JocondeLab ne sauraient être tenus responsables des erreurs ou omissions dans les informations diffusées ou des problèmes techniques rencontrés sur le site et sur tous les autres sites vers lesquels nous établissons des liens, ou de toute interprétation des informations publiées sur ces sites, ainsi que des conséquences de leur utilisation.</p>
    <p>Ce site internet constitue une expérimentation et certaines informations issues directement de l'encyclopédie Wikipédia peuvent être incomplètes ou inexistantes, notamment pour certaines langues moins documentées. Nous vous invitons à contribuer en ligne à l'encyclopédie Wikipédia (lien : <a target="_blank" href="http://fr.wikipedia.org/wiki/Aide:Premiers_pas">http://fr.wikipedia.org/wiki/Aide:Premiers_pas</a>) pour améliorer le fonctionnement et la pertinence du site JocondeLab.</p>
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